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Décision de la CDI de la FIM sur James Stewart


Le 17 juin, conformément à l'Article 7.6.1 di Code antidopage, la FIM a suspendu M. Stewart à titre conservatoire à partir du 20 juin, dans l'attente de la décision de la Cour disciplinaire internationale (CDI). Depuis, M. Stewart a été provisoirement suspendu de toute compétition. L'affaire a été portée devant la CDI et M. Anand Sashidharan (Inde), a été désigné par le directeur de la Commission internationale des juges (CJI) comme juge unique pour statuer au nom de la CDI.

Conformément à l'Article 8.1.1 du Code antidopage et à l'article 3.3.2 du Code arbitral et disciplinaire de la FIM, M. Stewart a été entendu par la CDI à l'hôtel Best Western de Chavannes-de-Bogis (Suisse), le 23 octobre 2014.

La CDI a par la suite publié sa décision. Sur le fonds, la CDI a trouvé indiscutable que M. Stewart a commis une infraction de l'Article 2.1 du Code antidopage qui dispose: “Il est de la responsabilité de chaque pilote de s'assurer de n'ingérer aucune substance interdite (…)”. La CDI a par ailleurs reconnu que c'était la première infraction de M. Stewart.

Au vu des preuves la CDI a considéré que des substances interdites se trouvaient dans le corps de M. Stewart. Par conséquent, le juge applique l'Article 10.5.2 du code antidopage. Prenant en compte toutes les circonstances et le degré de négligence de M. James Stewart, le juge unique de la CDI a prononcé une suspension de 16 mois à l'encontre de M. Stewart. La CDI a daté le début de la suspension au 12 avril 2014 (date du prélèvement). Par conséquent, M. James Stewart verra sa suspension levée le 11 août à minuit.

Conformément à l'Article 10.8 du Code antidopage, la CDI disqualifie M. Stewart des compétitions auxquelles il a participé (dont quatre manches 2014 des National Lucas Oil AMA Pro Motocross Series) courues après le prélèvement (12 April 2014) et tous les résultats obtenus dans ces compétitions sont annulés. La FIM, de ce fait, modifie le classement de l'AMA Supercross 2014, un Championnt FIM.

Un appel contre le jugement de la CDI est possible auprès du Tribunal international du Sport (TAS) à Lausanne (Suisse) dans les 21 suivant la réception du verdict et de ses motifs, conformément à l'Article 13.6 du Code antidopage de la FIM 2014.

Le verdict a été notifié à M. Stewart le 12 décembre 2014 et sera publié sur le site de la FIM en temps voulu.